Evaluation de brevets

Pourquoi les méthodes traditionnelles ne sont-elles pas adaptées ?

Dans un article paru en janvier 2012 dans Economies et Sociétés *, nous expliquons pourquoi les techniques financières actuellement utilisées en évaluation de brevets ne sont pas pertinentes, en particulier pour déterminer le potentiel futur des brevets.

  • L’évaluation par les coûts ne correspond à aucune réalité économique, car le coût du brevet et les moyens qui ont permis son existence ne rendent pas compte du potentiel de création de valeur du brevet.
  • L’approche par les comparables est une opération délicate car elle suppose l’existence d’un brevet équivalent ayant déjà fait l’objet d’une transaction connue, et si possible publique. Or même si la comparaison se fait sur un brevet équivalent, de faibles différences peuvent avoir un fort impact sur la valeur du brevet.
  • La règle des 25%, ou approche par les revenus, fixe la répartition des risques entre le licencié et le concédant, sans tenir compte ni des moyens mis en œuvre par le licencié, ni de la réalité économique apportée par le brevet. Cette technique a d’ailleurs été invalidée par la Cour d’Appel Fédérale des Etats-Unis car jugée trop approximative.
  • L’approche par les flux de trésorerie (VAN) est une approche intéressante car elle s’intéresse à la vie future du brevet. Néanmoins, elle ne tient pas compte des risques et des incertitudes qui caractérisent le brevet (en particulier les risques technologiques et légaux).  Par ailleurs elle raisonne sur un scénario unique moyen, privant l’évaluation d’hypothèses variées et/ou extrêmes et dont les impacts peuvent être importants.

Classification des techniques d’évaluation (Pitkethly, 2005)

 Ce qu’apportent les Options Réelles

Le brevet est un actif complexe, dont la valeur dépend de plusieurs facteurs de risque (juridiques, techniques, commerciaux), et dont les débouchés sont très incertains. Pour évaluer la valeur d’un tel actif, les Options Réelles apportent à la fois un cadre technique fiable tenant compte de l’incertitude, et une souplesse qui permettent d’exprimer différents scenarios des débouchés possibles du brevet.

Les Options Réelles sont issues d’un concept emprunté à la finance de marché: l’évaluation des options financières. Elles permettent l’évaluation d’options sur des projets d’investissement tangibles et incertains. Etant donné le caractère incertain des projets pouvant émaner d’un brevet, il est alors permis de considérer le brevet comme une option réelle.

Les options réelles, contrairement aux approches traditionnelles, tiennent directement compte des risques liés aux brevets:

  • les risques juridiques : attaques en contrefaçon, annulation d’un brevet, dépôt tardif…
  • les risques technologiques: rapidité d’obsolescence de l’invention, probabilité de non exploitation du brevet…
  • les incertitudes économiques, liée au marché.

L’outil force à représenter et mesurer les sources d’incertitudes et toutes les possibilités offertes par le brevet, que ce soit dans le contexte de sa création ou dans celui de son exploitation.

Par ailleurs, il permet de représenter et de tirer profit de la flexibilité de son détendeur: exploitation ou non du brevet, poursuite ou non du renouvellement, changement de propriétaire ou de licencié… et d’offrir un meilleur éclairage sur les enjeux stratégiques du brevet.

Arbre de décision

Cette technique financière tient rigoureusement compte des principes de la finance d’entreprise, rompant avec l’utilisation abusive de taux d’actualisation non adaptés à la représentation des risques portés par le brevet.

Arbre binomial

 

Enfin elle tient compte de la possibilité d’échelonner les investissements, et donc permet un meilleur suivi et un meilleur management du brevet et de la stratégie à adopter.

* En savoir plus: « La valeur des brevets: quelle option? Analyse de la pertinence de l’utilisation des Options Réelles dans le cadre de l’évaluation financière des brevets », Economies et Sociétés, Blum V., Joly-Stroebel V. (2012), vol N° 1/2012, p125-166.

credit
© SmartMetrics